Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, vous trouverez ci-dessous les informations légales relatives au présent site.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Escales Nantaises, SARL au capital de 20 000 €, dont le siège social est situé 9 allée Baco, 44000 Nantes, France.
- SIRET : 889 604 172 00014
- RCS Nantes 889 604 172
- TVA intracommunautaire : FR 62 889 604 172
- Téléphone : 02 40 47 18 63
- Email : [email protected]
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication est Mme Élodie Guibert, gérante d'Escales Nantaises.
3. Activité de tourisme réglementée
Escales Nantaises est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro Atout France IM044140056. Son activité est régie par le Code du tourisme (articles L211-1 et suivants).
- Garantie financière : APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme), 15 avenue Carnot, 75017 Paris.
- Responsabilité civile professionnelle (RCP) souscrite auprès d'Allianz.
4. Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, éléments graphiques) est la propriété exclusive d'Escales Nantaises ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
6. Loi applicable et juridiction
Le présent site et les prestations proposées sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Nantes.